ORDRE DU JOUR


- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 12 décembre 2011
- Présentation par les gendarmes de l’organisation sur le territoire d’une participation citoyenne.

I. DÉLIBÉRATIONS

- Voirie :
 Reprise des voiries communales
 Adhésion à une convention de groupement de commande
 Convention de gestion d’équipement
- Renouvellement d’adhésion à l’ADAS
- Nomination d’un représentant à la commission intercommunale des impôts directs
- Adhésion à la valorisation des travaux d’économie d’énergie
- Désignation de deux membres du conseil et d’un membre hors conseil au CCAS
- Extension de la cantine : lancement de l’appel d’offre
- Modification du règlement de la bibliothèque


II. QUESTIONS DIVERSES



Le Maire,
Hubert SAINT

ORDRE DU JOUR

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 3 octobre 2011


I. DÉLIBÉRATIONS

- Révision des tarifs communaux pour l’année 2012
- Décisions modificatives
- SIERG – Programme 2012
- Démolition de la Marotte
- Programme voirie 2012
- Projet communal d’agrandissement du restaurant scolaire et de construction d’un préau – Choix de la Maîtrise d’Œuvre

II. QUESTIONS DIVERSES

Le Maire,
Hubert SAINT

ORDRE DU JOUR


- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 juin 2011

I. DÉLIBÉRATIONS

- Modification des statuts du SIERG
- Transfert de Compétence à la CREA pour « création, entretien et exploitation des infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables »
- Fixation du taux de la Taxe d’Aménagement Communal (ex TLE)
- Attribution de la subvention à l’association Trait d’Union pour la danse
- Demande de remise gracieuse sur frais de Taxe d’Urbanisme
- Choix de la maîtrise d’œuvre pour l’agrandissement de la cantine et l’aménagement des trottoirs route de Quevillon.
- Refus des pénalités systématiques de retard de la trésorerie.
- Décisions modificatives


II. QUESTIONS DIVERSES



Le Maire,
Hubert SAINT

Ordre du jour

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 11 avril 2011

I. DÉLIBÉRATIONS

- Reprise dans le domaine public des voies :
 Résidence Saint Georges
 Impasse des Buissons
 Résidence les Charmilles
 Résidence les Tilleuls
- Transfert de voieries communales à la CREA
- CREA, convention pour le FFA (Fonds d’Aides à l’Aménagement)
- Création d’un poste d’Adjoint Technique
- Réponse à la demande d’implantation d’une gendarmerie
- Agrandissement de la garderie
- Lotissement Saint Georges : accord de la prise en charge des frais notariaux de l’échange de terrains
- Régularisation de la location de la salle des fêtes de Montigny


II. QUESTIONS DIVERSES

Le Maire,
Hubert SAINT

ORDRE DU JOUR

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 31 janvier 2011

I. DÉLIBÉRATIONS

- Compte Administratif 2010
- Compte Administratif Annexe Résidence des Prés 2010
- Compte de Gestion 2010
- Compte de Gestion Annexe Résidence des Prés 2010
- Affectation des Résultats
- Taux d’imposition 2011
- Budget Primitif Général 2011
- Budget Primitif Annexe Résidence des Prés 2011
- Renouvellement de la ligne de trésorerie
- Contributions communales à la CREA
- Aménagement sécurité du CD 982 – Choix de la Maîtrise d’Œuvre
- Projet communal de restructuration architecturale ; Reconstruction de la Marotte – Choix de la Maîtrise d’Œuvre
- Demande de subvention pour travaux 2011

II. QUESTIONS DIVERSES


Le Maire,
Hubert SAINT

ORDRE DU JOUR

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 29 novembre 2010

I. DÉLIBÉRATIONS

- Acquisition d’un tracteur et souscription d’un prêt
- Acquisition d’une lame à neige et d’un broyeur
- Modification du poste d’un Adjoint Technique Territorial de 2ème classe actuellement en Contrat d’Accompagnement à l’Emploi (CAE)
- Adhésion aux missions optionnelles de Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Seine-Maritime (mission remplacement du personnel)
- Utilisation ponctuelle d’un service de restauration extérieure pour la cantine scolaire
- Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de MONTIGNY
- Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune d’HENOUVILLE
- Création d’une licence de taxi
- Présentation des projets 2011 retenus par la Commission Grands Travaux

II. QUESTIONS DIVERSES


Le Maire,
Hubert SAINT

ORDRE DU JOUR

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 4 octobre 2010

I. DÉLIBÉRATIONS

- Résidence des Prés – Avenant au mandat de vente des terrains
- Résidence des Prés – Autorisation de signature des actes relatifs à la vente des terrains
- Tarifs communaux
- Déchetterie – Résiliation de la Convention de mise à disposition de service pour l’exploitation et le gardiennage
- Décision modificative

II. QUESTIONS DIVERSES

Le Maire,
Hubert SAINT

ORDRE DU JOUR

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 14 juin 2010

I.DÉLIBÉRATIONS

- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)
- Reclassement d’une fiche d’actif relative au réseau d’eau pluviale
- Modification de grade de certains agents
- Subvention à des associations pour nouvelles activités
- Mise en route des procédures nécessaires à la création d’un trottoir entre la Salle des Fêtes et la rue des Prés

II.QUESTIONS DIVERSES

- Information sur travaux réalisés en 2010
- Information sur l’opération « Résidence des Prés »
- Information sur l’exécution budgétaire et la trésorerie
- Réflexion sur les travaux à prévoir en 2011 « voirie et bâtiments »


Le Maire,
Hubert SAINT

ORDRE DU JOUR

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 29 mars 2010

I.DÉLIBÉRATIONS

- Election au poste de 3ème adjoint
- Création de trottoirs Chemin des Thuyas/rue des Prés – Choix de l’entreprise
- Renouvellement de la ligne de trésorerie
- Demande de versement du Fonds d’Aide à l’Aménagement CREA
- Modification des statuts de la CREA
- Convention de mise à disposition de service pour l’exploitation et le gardiennage de la déchetterie – avenant de transfert CREA
- Convention 2010/2014 – Accueil scolaire
- Date du tirage au sort des jurés d’assises 2011
- Tarif cantine année scolaire 2010/2011
- Modification du temps de travail d’un Adjoint Technique de 2ème classe

II.QUESTIONS DIVERSES

Le Maire,
Hubert SAINT

Ordre du Jour

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 1er mars 2010

I.DÉLIBÉRATIONS

- Compte Administratif 2009
- Compte Administratif Annexe Résidence des Prés 2009
- Compte de Gestion 2009
- Compte de Gestion Annexe Résidence des Prés 2009
- Affectation des Résultats
- Taux d’imposition 2010
- Budget Primitif Général 2010
- Budget Primitif Annexe Résidence des Prés 2010
- Renouvellement de la ligne de trésorerie
- Contributions communales à la CREA
- Mise en non valeur d’un titre de 2004
- Approbation du mandat de vente des terrains de la Résidence des Prés
- Aménagement de la Résidence des Prés – Choix de l’entreprise
- Travaux supplémentaires d’éclairage public sur le chemin des Thuyas
- Matériel d’entretien de voirie


II.QUESTIONS DIVERSES



Le Maire,
Hubert SAINT

Ordre du jour

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 07 décembre 2009


I.DÉLIBÉRATIONS

- Choix des travaux et investissements 2010 pour dépôt des demandes de subvention
- Résultat négociation litige SRP
- CREA : Convention de mise à disposition de services – Distribution de documents d’information liés à la collecte des déchets ménagers et assimilés
- Résidence des Prés : choix de l’agence immobilière chargée de la commercialisation des parcelles


II. QUESTIONS DIVERSES

Le Maire,
Hubert SAINT

ORDRE DU JOUR


- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 09 novembre 2009


I. DÉLIBÉRATIONS

- Résidence des Prés
a) sélection de l’entreprise pour réalisation des travaux
b) choix du mode de vente des terrains
- Confirmation de la délibération de septembre 2009 sur achat EPFN/Dallet
- Tarifs communaux.
- Budget - Décisions modificatives

II. QUESTIONS DIVERSES


Le Maire,
Hubert SAINT

Ordre du jour

- Présentation de la Communauté d’Agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe par Monsieur SANCHEZ, Vice-président de l’Agglomération de Rouen

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 16 septembre 2009


I.DÉLIBÉRATIONS

- Adhésion à la CREA
- Avis sur l’Aménagement de la Résidence des Près suite à l’Enquête Publique
- Demande de remise gracieuse du SIAEPA des pénalités de retard sur la Taxe Locale d’Equipement.


II.QUESTIONS DIVERSES


Le Maire,
Hubert SAINT

ORDRE DU JOUR

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 30 juin 2009

I. DÉLIBÉRATIONS

- Aménagement de la Résidence des Prés – Choix de l’entreprise
- Acquisition de la propriété DALLET
- Demande d’adhésion à la Communauté de Communes des Portes Nord-Ouest de Rouen
- Décision modificative.


II. QUESTIONS DIVERSES

- Point sur l’adhésion à la Communauté d’Agglomération Rouen - Elbeuf –Austreberthe.

Le Maire
Hubert SAINT

ORDRE DU JOUR


- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 11 mai 2009

I. DÉLIBÉRATIONS

- Aménagement de la route du Brécy – Choix de l’entreprise
- Intégration du chemin des 4 Acres dans le domaine communal
- Suppression d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe suite à la création du poste d’Agent de Maîtrise
- Création d’un poste d’Adjoint d’Entretien en Contrat d’Accompagnement à l’Emploi.


II. QUESTIONS DIVERSES



Le Maire,
Hubert SAINT

ORDRE DU JOUR


- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 30 mars 2009

I. DÉLIBÉRATIONS

- Programme d’éclairage public chemin des Thuyas, rue des Prés et Résidence des Prés
- Achat Propriété DALLET
- Projet « Ecole numérique Rurale »
- Tarifs cantine 2009-2010
- Tarifs place de marché et commerces ambulants
- Création d’un poste d’agent de maîtrise.


II. QUESTIONS DIVERSES



Le Maire,
Hubert SAINT

ORDRE DU JOUR


- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 23 février 2009

I. DÉLIBÉRATIONS

- Compte Administratif 2008
- Compte de Gestion 2008
- Affectation des Résultats
- Taux d’imposition 2009
- Budget Primitif Général 2009
- Budget Annexe Résidence des Prés
- Renouvellement de la ligne de trésorerie
- Fiscalisation des contributions communales du SIBV et du SOMVAS
- Reprise du Chemin des 4 Acres dans le domaine communal
- Plan de relance : Convention d’augmentation des investissements 2009


II. QUESTIONS DIVERSES



Le Maire,
Hubert SAINT

ORDRE DU JOUR

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 1er décembre 2008

I. DÉLIBÉRATIONS

- Mise à la disposition de la Communauté de Communes Seine Austreberthe de la voirie communale
- Modification des statuts de la Communauté de Commune Seine Austreberthe
- Approbation des projets de travaux :
• 2ème tranche des travaux de l’école primaire
• Chauffage de la salle des fêtes
• Mise aux normes électriques des bâtiments communaux
• Aménagement du parking face à la Roumardière et d’un chemin piétons sur le CD 982
• Rénovation de la salle du Conseil
• Effacement de réseaux chemin des Thuyas/rue des Prés
- Devenir du bâtiment communal dit « La Marotte ».

II. QUESTIONS DIVERSES



Le Maire,
Hubert SAINT

ORDRE DU JOUR

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 15 septembre 2008

I. DÉLIBÉRATIONS

- Approbation des différents documents de la Résidence des Prés
- Budget annexe Résidence des Prés
- Présentation de l’étude Biomasse Normandie sur la chaufferie bois et prise de décision
- Convention d’occupation précaire du logement de la mairie par Madame Joëlle DESPORTES
- Création d’un poste d’ACMO
- Rachat de parcelles à l’EPFN
- Révision des tarifs communaux
- Demande de subvention pour les travaux d’aménagement de la Route du Brécy
- Demande de subvention pour l’Accueil des Ecoliers
- Demande de subvention pour une classe mer
- Taux de vacation pour la mise en place du service d’accueil des élèves
- Avis sur l’enquête publique de classement au titre des Sites de la « Vallée de la Seine – Boucle de Roumare »
- Décision modificative.

II. QUESTIONS DIVERSES
- Présentation du rapport d’activité 2007 de la Communauté de Commune Seine-Austreberthe
- Projet d’adhésion à la Communauté Urbaine de Rouen
- Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

I DÉLIBÉRATIONS

- Modification du poste de secrétaire de Mairie
- Demande de subventions pour classe culturelle et classe de mer
- Vente de terrains à la SAFER
- Modification des statuts de la Communauté de communes Seine-Austreberthe
- Reprise des locaux de la Poste
- Demande de dotation d’un défibrillateur
- Vente de bois sur pied
- Election du représentant de la commune au Parc naturel Régional des boucles de la Seine Normande
- Détermination du prix du loyer du logement au dessus de la garderie

II. QUESTIONS DIVERSES

ORDRE DU JOUR
I DÉLIBÉRATIONS

- Approbation du Compte Rendu de la Réunion du Conseil Municipal 03 avril 2008
- Adhésion à l’Association ‹‹ Seine en Partage››
- Désignation des délégués intercommunaux
- Commission des Impôts
- Cadeau de départ de Madame CANAC
- Droit de préemption sur les fonds de commerce et les baux commerciaux
- Achat d’un véhicule et demande de subvention
- Travaux de l’école pour demande de subvention
- Heures de compensation de la journée de solidarité selon l’article L.3133-7 du code du travail
- Convention d’accueil des écoliers en période de grève des enseignants
- Demande de renouvellement et d’extension d’une autorisation d’exploiter une carrière de sables et graviers.

II. QUESTIONS DIVERSES :

- Tirage au sort des Jurés d’Assises session 2009

ORDRE DU JOUR

I DÉLIBÉRATIONS

- Approbation du Compte Rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 28 janvier 2008 et du Compte Rendu du 14 mars 2008
- Compte Administratif 2007
- Compte de Gestion 2007
- Affectation des Résultats
- Vote des Taux d’Imposition 2008
- Budget Primitif 2008
- Renouvellement de la ligne de trésorerie
- Fiscalisation des contributions communales SIBV et SOMVAS
- Création d’un budget annexe pour le lotissement "Le Marais"
- Modification du temps de travail de deux agents
- Autorisation d’encaissement d’un chèque suite à la vente de peupliers
- Convention entre l’ONF et la Commune

II. QUESTIONS DIVERSES

ORDRE DU JOUR

I DÉLIBÉRATIONS

- Installation du Conseil Municipal
- Election du Maire
- Délégation du Conseil Municipal au Maire
- Détermination du nombre d’adjoints
- Election des adjoints
- Indemnités de fonction du Maire et des adjoints
- Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein des différents syndicats intercommunaux
- Constitution et composition des Commissions
- Composition du Conseil d’Administration du CCAS
- Désignation des représentant du Conseil Municipal au sein des associations
- Indemnité de conseil et de budget au trésorier payeur pour la durée du mandat

ORDRE DU JOUR

I DÉLIBÉRATIONS

- Approbation du Procès Verbal du 19 novembre 2007
- Modification du nombre d'heures d'un agent technique qualifié
- Instauration du droit de préemption urbain
- Plan d'alignement
- Modification des statuts de la Communauté de Communes Seine-Austreberthe
- Convention d'entretien de la voirie
- Adhésion à l'ADAS 76
- Programme d'effacements des réseaux 2008
- Aménagement du cimetière
- Subvention Ecole Primaire pour l'organisation d'une classe de mer
- Demande de subvention pour la réparation des portails et mises en sécurité des baies hautes de la tour lanterne de l'Eglise Abbatiale Saint-Georges
- Demande de subvention pour les travaux de la salle des fêtes
Questions Diverses :
- Présentation de l'avant projet du lotissement du Marais
- Travaux de la salle des fêtes
- Préparation de l'Armada 2008